Jacques Doucede


De: DOUCEDE (Jacques, Marie, Henri)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle « GREFFE TC NANTERRE »
greffier
tribunal
tribunal_commerce
cessation de fonction
15 Février 202415/02/2024
De: DOUCEDE (Jacques, Marie, Henri)
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
nomination
17 Juillet 200917/07/2009
De: DOUCEDE (Jacques, Marie, Henri)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Nanterre (Hauts-de-Seine)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Nanterre"
cessation de fonction
17 Juillet 200917/07/2009
De: Doucede (Jacques)
greffier du tribunal de commerce de Nanterre
Objet:
membre de la commission chargée d'organiser les élections du premier Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce
la commission
prévue à l'article 4 du décret no 91-743 du
31 juillet 1991
chargée d'organiser l'élection du premier Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce
Groupe:
nomination
30 Août 199130/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.